Pour rechercher un acte, veuillez utiliser les filtres de recherche. Nom Type - Tout -ArrêtéDécisionDélibérationProcès verbal Thématique - Tout -Vie associativeCCASCultureDéveloppement économiqueEmploiRHEnfance - JeunesseTransition écologiqueOccupation du domaine publicCirculation et stationnementFinancesPolice municipaleSantéSocialUrbanismeVie municipale Appliquer 3-1_Création d'un périmètre de sauvegarde du commerce de proximité et de l'activité artisanalePublié le 10/12/2024 2-1b_Signature de la convention entre le syndicat mixte Val d'Oise Numérisue et Vauréal - VidéoprotectionPublié le 10/12/2024 2-1a_Activation de la compétence "dispositifs mutualisés de vidéoprotection" du syndicat Val d'Oise NumériquePublié le 10/12/2024 1-7_Autorisation de signature de la convention "observatoire fiscal" entre CACP et les communes adhérentesPublié le 10/12/2024 1-6_ Autorisation de régularisation d'amortissements sur exercices antérieurs demandées par le comptable public du service de gestion comptable de Cergy-PontoisePublié le 10/12/2024 1-5_Autorisation de dépenses d'investissement avant adoption du budget primitif 2025 du budget annexe du cinéma "L'Antarès"Publié le 10/12/2024 1-4_Autorisation de dépenses d'investissement avant adoption du budget primitif 2025 du budget principal de le VillePublié le 10/12/2024 1-3_Provisions comptables du budget principal de la VillePublié le 10/12/2024 1-2_Ouverture dominicale des commerces - Dimanches du maire pour l'année 2025Publié le 10/12/2024 1-1_Décision modificative du budget principalPublié le 10/12/2024 Liste des délibérations adoptées au Conseil municipal du 4 décembre 2024Publié le 06/12/2024 Arrêté 220/2024/ST - Camion de déménagement - 2 place du Cœur Battant (19/12/24>>21/12/24)Publié le 03/12/2024 Arrêté 219/2024/ST - Vente de sapins - Boulevard de l'Oise (02/12/24 >> 20/12/2024)Publié le 27/11/2024 Arrêté 218/2024/ST - Marché de Noël - Place du Cœur Battant (04/12/24 >> 09/12/2024)Publié le 27/11/2024 Arrêté 216/2024/ST - Travaux installation d'un arrosage automatique - Rond point de la Croix Lieu (27/11/24>>4/12/24)Publié le 21/11/2024 Arrêté 215/2024/ST (Annule et remplace 212/2024/ST) - Camion de déménagement 30 rue Vagabonde (3/12/24)Publié le 21/11/2024 Arrêté 214/2014/ST - Création branchement eaux usées - 15 rue de la Marjolaine (25/11/24 >> 13/12/24)Publié le 21/11/2024 Arrêté 213/2024/URBA - Commerce ambulant "Bubucantine" (09/11/2024)Publié le 08/11/2024 Arrêté 212/2024/ST - Camion de déménagement - 30 rue Vagabonde ( 29/11/2024)Publié le 07/11/2024 Arrêté 211/2024/URBA - Commerce ambulant "La Foca" (30/11/2024)Publié le 07/11/2024 Pagination « Premier Première page ‹ Précédent Page précédente 1 2 3 4 5 6 7 8 9 … Suivant › Page suivante Dernier » Dernière page