Aller au contenu principal

Actes administratifs

Pour rechercher un acte, veuillez utiliser les filtres de recherche.
4-4. Adhésion au Syndicat VO Numérique
Publié le

4-3. Autorisation dépenses investissement avant adoption du Budget Primitif de L'Antarès
Publié le

4-2. Autorisation dépenses investissement avant adoption du Budget Primitif de la Ville
Publié le

4-10. Renouvellement convention sur la gestion des signalisations tricolores avec la CACP
Publié le

4-1. Actualisation tableau des effectifs de l'Esquisse Coworking
Publié le

3-1. Convention d'occupation temporaire du domaine pour installations ombrières photovoltaiques
Publié le

2-2. Adoption du principe de compte financier unique à compter de 2025
Publié le

2-1. Rapport d'orientations budgétaires 2025 du budget principal de la Ville
Publié le

1-3. Fixation des modalités d'occupation du domaine public ou de prêt de salles aux partis politiques pendant les campagnes
Publié le

1-2. Soutien à la population de Mayotte suite au passage du cyclone Chido en dec. 2014
Publié le

1-1. Modification de la dénomination de la place de l'Abbé Pierre en Place de la Fraternité
Publié le

Liste des délibérations adoptées au Conseil municipal du 12 mars 2025
Publié le

Conseil municipal du 4 décembre 2024
Publié le

Arrêté 85/2025/ST - Stationnement d'une benne et réservation places de parking - face au 64 rue Nationale (14/04/25>>25/04/25)
Publié le

Arrêté 107/2025/ST - Sensibilisation et collecte de fonds pour " Ambulance mitraillée France "- Place du Rendez-vous ( 15/03/25)
Publié le

Arrêté 106/2025/ST - Entretien préventif et curatif du réseau d'eaux pluviales par la CACP (17/03/25>>31/12/25)
Publié le

Arrêté 105/2025/ST - Création branchement eau potable - 4 Av. de la Révolution française (10/03/25>>11/04/25)
Publié le

Arrêté 83/2025/ST- Pose échaffaudage - Cite des Dames Gilles - Travaux maçonnerie 65 rue Nationale (04/04/25>>18/04/25)
Publié le

Arrêté 82/2025/ST - Parking de l'av. Gandhi au droit de l'Hôtel de Ville - Travaux toiture L'Antarès ( 27/03/25>>04/04/25)
Publié le

Arrêté 79/2025/DEVP - Commerce ambulant "Belgium's food mobile" (28/03/2025)
Publié le