Aller au contenu principal

Actes administratifs

Pour rechercher un acte, veuillez utiliser les filtres de recherche.
Arrêté 251/2025/ST - Réfection de la chaussée Rue des Rouges-gorges (21/07/25>>23/07/2025) - Prolongation 185/2025/ST
Publié le

Arrêté 250/2025/ST - Borne recharge pour véhicules électriques - Place du Cœur Battant (18/08/2025>>19/09/2025)
Publié le

Arrêté 249/2025/ST - Borne de recharge pour véhicule électriques - rue Nationale (18/08/2025>>19/09/2025)
Publié le

Arrêté 248/2025/ST - Manifestation "Cergy Soit!" - Rue de l'orée du bois et jardin d Belvédère (12/09/2025)
Publié le

Arrêté 247/2025/ST - Construction d'une maison relais - Démontage d'une grue à tour - 4 avenue de la Révolutionfrançaise (23/07/25)
Publié le

Arrêté 246/2025/ST - Travaux de pose des stations de vélos en libre-service rond-point de la Croix Lieu et rond de la Maison des Arts (15/07/25 > 01/08/25)
Publié le

Arrêté 245/2025/ST - Société CDA - Remplacement d'un poteau incendie - Avenue Martin Luther King (18/07/25)
Publié le

Arrêté 242/2025/ST - Réparation de conduite de télécommunication - 9 mail de l'Etincelle (21/07/25 > 14/08/25)
Publié le

Arrêté 241/2025/ST - Événement paroissial parvis de l'église Sainte-Claire, Place de la Fraternité (14/09/25 10h>14h)
Publié le

Arrêté 243/2025/AG - Célébration d'un mariage - délégation à Mr Boultame - conseiller municipal (17/07/25)
Publié le

Arrêté 240/2025/ST - Remplacement d'une fonte de voirie - 23 rue des Campagnols (21/07/25>>14/08/25)
Publié le

Arrêté 239/2025/ST - camion de déménagement - 1 Avenue de la Paix (21/07/25)
Publié le

Liste des délibérations adoptées au Conseil municipal du 2 juillet 2025
Publié le

5-9. Rétrocession de la parcelle des Pétunias pour projet de construction
Publié le

5-8. acquisition auprès de la CACP - futur cimetière, aire de jeux, parking vélo ...
Publié le

5-7. Régularisation foncières pour Le Forum
Publié le

5-6. Convention de mise à dispo gratuite du terrain de football n°2 du Parc des sports
Publié le

5-5. Avenant à la convention de mise à dispo des collèges les gymnases communaux et intercommunaux
Publié le

5-4. Plateforme d'archivage électronique mutualisée - convention de mise à dispo partielle entre CACP et communes
Publié le

5-3. MAJ du règlement cadre relatif à l'organisation du temps de travail et fixation des ASA
Publié le