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Arrêté 285/2023/ST : Camion de déménagement - 2 Place du Cœur Battant (21/12/23)
Publié le
08/12/2023
Arrêté 284/2023/ST : Suppression de branchements d'eau potable - Avenue Jules Valles & Rue de la Gerbe d'Or (11/12/23>10/01/23)
Publié le
08/12/2023
Arrêté 283/2023/ST : Fosse de plantation (11/12/23>02/02/24)
Publié le
08/12/2023
CM 29/11/23 : 3_9_Ouverture dominicale commerces 2024
Publié le
07/12/2023
CM 29/11/23 : 3_1_Actualisation tde
Publié le
07/12/2023
CM 29/11/23 : 1_3d_Modification composition consadm college bussie
Publié le
07/12/2023
CM 29/11/2023: 1_2a_Création-commission-reussite-éducative
Publié le
07/12/2023
CM 29/11/2023:
Publié le
07/12/2023
CM 29/11/2023 : 3_8_Reprise espaces les ombrages
Publié le
07/12/2023
CM 29/11/2023 : 3_7_Autorisation depenses inv bpcinema 2024
Publié le
07/12/2023
CM 29/11/2023 : 3_6_Autorisation depenses inv bpville 2024
Publié le
07/12/2023
CM 29/11/2023 : 3_5_Regularisation amortissements
Publié le
07/12/2023
CM 29/11/2023 : 3_4_Convention archivage electronique agglo
Publié le
07/12/2023
CM 29/11/2023 : 3_3_Gpt commandes resto scolaire
Publié le
07/12/2023
CM 29/11/2023 : 3_2_Tarifs tournage films
Publié le
07/12/2023
CM 29/11/2023 : 3_11_Rapport poville 2022
Publié le
07/12/2023
CM 29/11/2023 : 3_10_Rapport activites cacp 2022
Publié le
07/12/2023
CM 29/11/2023 : 2_5_Convention reservation logements erigere
Publié le
07/12/2023
CM 29/11/2023 : 2_4_Modification garantie emprunt eriger
Publié le
07/12/2023
CM 29/11/2023 : 2_3_Provisions comptables bpville
Publié le
07/12/2023
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