Délibérations du Conseil municipal du 3 avril 2024

Document(s)

1_1 Création d'un poste d'adjoint supplémentaire

1_2 Election d'un adjoint supplémentaire

1_3 Désignation d'un représentant pour siéger au Conseil d'administration du lycée Camille Claudel

1_4 Modification de la composition du Conseil d'administration du CCAS

2_1 Modification de la dénomination de la place des Marchands

2_2 Dénomination de l'École municipale de Musique

2_3 Installation d'une plaque commémorative "Samuel Paty" et "Dominique Bernard" sur la place du Rendez-vous

3_1 Création d'un Conseil local de sécurité de la prévention de la délinquance et de la radicalisation

4_1 Approbation du compte de gestion 2023 de la Ville de Vauréal

4_2 Vote du compte administratif 2023 du budget principal de la Ville de Vauréal

4_3 Affectation des résultats comptables 2023 du budget principal de la Ville

4_4 Vote des taux des impôts locaux 2024

4_5 Vote du budget primitif 2024 du budget principal de la Ville

4_6 Approbation du compte de gestion 2023 du budget annexe du cinéma "L'Antarès"

4_7 Vote du compte administratif 2023 du budget annexe du cinéma "L'Antarès"

4_8 Affection des résultats comptables 2023 du budget annexe du cinéma "L'Antarès"

4_9 Vote de la subvention d'équilibre 2024 de la Commune au cinéma "L'Antarès"

4_10 Vote du budget primitif 2024 du budget annexe du cinéma "L'Antarès"

4_11 Versement d'une subvention de fonctionnement au CCAS pour l'année 2024

4_12 Actualisation des tarifs communaux

4_13 Présentation du rapport de présentation sur l'utilisation du fonds de solidarité des communes de la Région IDF 2023

4_14 Gestion de la trésorerie - Autorisation d'ouverture d'un compte à terme

5_1 Vote des subvention de fonctionnement et subventions exceptionnelles aux associations au titre de l'année 2024

6_1 Signature d'une convention de partenariat entre Seqens, l'Apes et la Ville pour la création d'un tiers-lieu aux Toupets

7_1 Désaffection et déclassement espaces et cession à Seqens pour opération renouvellement urbain avec construction logements

8_1 Actualisation du tableau des effectifs et création de deux emplois d'agents de surveillance de la voie publique

8_2 Création d'emplois non permanents compte tenu d'un accroissement temporaire et saisonnier d'activité

8_3 Demande d'agrément pour l'accueil de volontaires dans le cadre du service civique

8_4 Attribution d'une prime exceptionnelle du pouvoir d'achat

8_5 Actualisation de la charte de télétravail

8_6 Plan de formation triennal 2024-2026

8_7a Fixation du montant des indemnités du maire, des adjoints et des conseillers délégués

8_7b Application des majorations aux indemnités du maire et des adjoints

8_8 Contrat de ville "Engagements quartiers 2030"

8_9 Marchés publicitaires groupés de mobiliers urbains et du service Vélo2 - Avenant de prolongation n°2

8_10 Actualisation du règlement intérieur des activités périscolaires

8_11 Réactualisation du règlement intérieur de l'École municipale de Musique

8_12 Actualisation du règlement intérieur de la Maison pour Tous et mise en place d'un contrat type location

8_13 Signature de l'avenant n°1 à la convention tripartite de mise à disposition des collèges de gymnases communaux

8_14 Reprise rue du Lapin agile auprès du bailleur social CDC habitat ou toute personne physique/morale pouvant se substituer

8_15 Renouvellement de la convention avec l'association "Babyloup"

8_16 Renouvellement de la convention pour l'accueil des enfants de Boisemont dans les accueils de loisirs de Vauréal

Facebook share