Délibérations du Conseil municipal du 25 septembre 2024

Document(s)

1-1a - Composition de la commission "réussite éducative, vie citoyenne et développement social"

1-1b - Composition de la commission "espace public, urbanisme et travaux"

1-1c - Composition de la commission "finances"

1-1d - Composition de la commission "culture et vie associative"

1-2 - Désignation d'un nouveau membre suppléant pour siéger au conseil d'administration du collègue de La Bussie

1-3 - Composition du conseil d'administration du Lycée Camille Claudel

1-4 - Désignation d'un nouveau titulaire et d'un suppléant pour siéger à la commission intercommunale d'accessibilité (CIA)

1-5 - Création d'une commission communale d'accessibilité

2-1 - Convention groupement de services relative au mobilier urbain avec Cergy, Eragny et Osny

3-1 - Vote d'une subvention exceptionnelle pour "Les Zigonez" pour 2024

4-1 - Actualisation du tableau des effectifs

4-2 - Fixation du montant des indemnités du Maire, des adjoints et des conseillers délégués

4-3 - convention de mise à dispo partielle du secrétariat de la CACP pour conformité RGPD

4-4a - Retrait de la délib 7.1/04/2024 relative à la désaffectation, autorisation de déclassement du bailleur Sequens

4-4b - Désaffectation et déclassement d'espace en vue d'une cession a Sequens pour renouvellement urbain avec logements sociaux

4-4c - Cession des espaces désaffectés et déclassés au bailleur Sequens

4-5 - Convention de mutualisation du patrimoine arboré avec la CACP

4-6 - Dispositif bourses BAFA

4-7 - Remboursement au prorata des cours de formation musicale suite à l'absence prolongée d'un enseignant

4-8 - Signature d'une convention de partenariat avec la CACP pour l'organisation des Préludes du Festival Cergy, Soit !

4-9 - Réactualisation du règlement intérieur de la Bibliothèque des Dames Gilles

4-10 - Réactualisation du règlement intérieur de L'Antarès

4-11a - Approbation des règlements intérieurs des gymnases de la Ville

4-11b - Adoption du règlement intérieur des maison thématiques

4-11c - Adoption du règlement intérieur du Parc des Sports

4-12 - Convention pluriannuelle type de mise a dispo gracieuse de locaux municipaux aux associations

4-13 - Signature de la convention type de gestion en flux des droits de réservation des logements sociaux

4-14 - Convention d'utilisation de la taxe foncière sur les propriétés bâties dans les QPV de la CACP

4-15 - Présentation du rapport politique de la Ville 2023

4-16 - Rapport annuel 2023 de la Société Publique Locale Cergy-Pontoise Aménagement

Facebook share