Aller au contenu principal

Actes administratifs

Pour rechercher un acte, veuillez utiliser les filtres de recherche.
Arrêté 332/2026/ST - Car de tourisme - Visite d'une délégation colombienne - Parking du monument aux morts - 02/10/26
Publié le

Arrêté 331/2026/ST - Suppression d'un branchement de gaz - Mail Georges Brassens - Sté STPS (26/10/26>13/11/26)
Publié le

Arrêté 329/2026/ST - "Jardin Ecole" - rues de l'Enfance et de la Goutte d'Or - Association B.A-BA
Publié le

Arrêté 328/2026/ST - Travaux raccordement fibre - 25 et 27 rue de l'Ancienne Mairie - Sté Constructel Picardie (14/10/26)
Publié le

Décision 2026/59 - Rénovation court de tennis n° 2 - Sté Maestro
Publié le

Arrêté 327/2026/ST - Travaux d'étanchéité - Sté ACZ Constructis (07/09/26<29/09/2026)
Publié le

Arrêté 326/2026/ST - Vente de sapins - Rapid'Flore (25/11/26<20/12/2026)
Publié le

Arrêté 325/2026/ST - Parcours VTT "22ème randonnée verte" - Association Andrésy Cyclo (08/11/2026)
Publié le

Décision 2026/58 - Contrat illuminations des fêtes de fin d'année 2026
Publié le

Arrêté 321/2026/ST - Pose illuminations fin d'année - place du Coeur Battant - Sté Entra (23/10/26<28/10/26)
Publié le

Arrêté 320/2026/ST - Aires de stockage - avenue Jacques Brel - Sté EMPR (07/09/26<30/09/26)
Publié le

Arrêté 319/2026/PM - Débit de boissons - R'Squales Baseball Club - gymnase des Toupets (17/10/26<18/10/26)
Publié le

Arrêté 318/2026/PM - Journée portes ouvertes ITEP Clos Levallois - 1 rue Nationale (03/10/26<04/10/26)
Publié le

Arrêté 317/2026/ST - Travaux réseau des eaux usées -113 rue Nationale - Sté ATC.TP (05/10/26<23/10/26)
Publié le

Arrêté 316/2026/ST - Stationnement car tourisme - matinée d'accueil nouveaux habitants - 4 avenue Gandhi (10/10/26)
Publié le

Arrêté 324/2026/DEVP - Commerce ambulant "La Noismoutine" (18/09/2026)
Publié le

Arrêté 323/2026/DEVP - Commerce ambulant "Elf & Co" (18/09/2026)
Publié le

Arrêté 322/2026/DEVP - Commerce ambulant "Le Temple du Fromage" (18/09/2026)
Publié le

Arrêté 315/2026/ST - Instauration d'une zone bleue - Face 1 rue François André Michaux (14/09/2026)
Publié le

Arrêté 314/2026/ST - Camion de déménagement - 4 bis mail Mendès France - Sté Déménageurs Basques (21/09/2026<22/09/2026))
Publié le